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Copropriétés : voici les aides en faveur de la rénovation énergétique
En matière de rénovation énergétique, les propriétaires immobiliers ne sont pas seuls à pouvoir compter sur les nombreux dispositifs proposés. Les copropriétaires, eux aussi, peuvent solliciter des aides comme le CITE ou le PTZ. Selon la nature des aides, elles peuvent être accessibles, ou non, sous conditions de ressources, et être accordées par l’État ou les collectivités locales.
Des aides nationales pour aider les copropriétaires et les copropriétés qui souhaitent réaliser des travaux
Selon la nature des travaux engagés, les copropriétaires peuvent tout d’abord bénéficier du CITE (Crédit d’impôt transition énergétique) pour financer une partie des rénovations. Qu’il s’agisse de la main d’œuvre ou des matériaux, le CITE est éligible sous certaines conditions pour les travaux des parties communes aussi bien que ceux des parties privatives. Il permet de bénéficier d’un abattement fiscal de 15 à 30 % (15 % pour le remplacement de fenêtres simples par des doubles vitrages, et 30 % pour une chaudière, par exemple).
De même, les copropriétés aussi bien que les copropriétaires peuvent contracter un éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ). Individuel ou collectif, ce prêt sans application d’intérêts est cumulable à hauteur de 30 000 € maximum. Il permet de financer des travaux de rénovation énergétique dont la liste devrait venir s’allonger dès le 1er juillet prochain.
Sous conditions de ressources, l’ANAH (Agence nationale de l’habitat) peut attribuer des aides financières de 35 à 50 % des montants engagés, aux copropriétaires qui souhaitent effectuer des travaux. Attention toutefois, le chantier doit permettre de gagner au moins 25 % de performance énergétique dans le logement. Sous certaines conditions également (taux d’impayés par exemple), l’agence de l’habitat soutient les copropriétés fragiles qui souhaitent rénover leur immeuble.
À l’échelle locale, les collectivités, communes et départements encouragent également la rénovation énergétique
Sur le plan local, les collectivités sont nombreuses à proposer des aides financières aux copropriétés. Souvent méconnues, parfois complexes, ces aides viennent pour la plupart compléter les aides de l’État, et sont donc en majeure partie cumulables. Il peut s’agir de réductions d’impôts complémentaires au CITE, de prêts ou de subventions destinés à payer le diagnostic énergétique, de travaux de rénovation dans le but d’améliorer la performance du logement, ou encore d’équipements utilisant des énergies renouvelables.
Ces aides dépendent des régions et des politiques locales. À Bordeaux, par exemple, le programme Ma Rénov de la métropole bordelaise accompagne les propriétaires occupants, les propriétaires bailleurs tout comme les copropriétés et les copropriétaires dans le but de faire baisser les factures d’énergie. De plus, le Plan Climat – Copropriétés s’est doté d’un dispositif dit « expérimental » en 2016. Il est destiné à « accompagner sur les plans technique et financier, les copropriétés qui projettent une réhabilitation énergétique ». Il offre une aide jusqu’à 1500 € HT par logement, relevée à 2000 € HT si le demandeur est bénéficiaire du PTZ.
Selon la nature des travaux engagés, les copropriétaires peuvent tout d’abord bénéficier du CITE (Crédit d’impôt transition énergétique) pour financer une partie des rénovations. Qu’il s’agisse de la main d’œuvre ou des matériaux, le CITE est éligible sous certaines conditions pour les travaux des parties communes aussi bien que ceux des parties privatives. Il permet de bénéficier d’un abattement fiscal de 15 à 30 % (15 % pour le remplacement de fenêtres simples par des doubles vitrages, et 30 % pour une chaudière, par exemple).
De même, les copropriétés aussi bien que les copropriétaires peuvent contracter un éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ). Individuel ou collectif, ce prêt sans application d’intérêts est cumulable à hauteur de 30 000 € maximum. Il permet de financer des travaux de rénovation énergétique dont la liste devrait venir s’allonger dès le 1er juillet prochain.
Sous conditions de ressources, l’ANAH (Agence nationale de l’habitat) peut attribuer des aides financières de 35 à 50 % des montants engagés, aux copropriétaires qui souhaitent effectuer des travaux. Attention toutefois, le chantier doit permettre de gagner au moins 25 % de performance énergétique dans le logement. Sous certaines conditions également (taux d’impayés par exemple), l’agence de l’habitat soutient les copropriétés fragiles qui souhaitent rénover leur immeuble.